Conditions Générales du Forum

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Mensagem  Admin em Qua Nov 12, 2008 2:30 pm

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1. Ce Site se destine à des fins exclusives d'Amusement, en n'ayant pas n n'ayant pas tout objectif de production de Profit.

2. L'accès et l'utilisation du Site estiment la connaissance et l'acceptation des présentes Conditions Générales ainsi que des Conditions Particulières applicables les certains Services et Contenus à la disposition à travers le Site qui se trouvent prévus en avant.

3. Tous le Serviçoes et/ou Conteúdos à la disposition dans le Site sont fournis pour utilisation exclusive et personnelle de l'Utilisateur qui s'engage à utiliser le Site et les Services et/ou les Contenus dans conformité avec la loi, avec présentes Conditions Générales et Particulières, en étant responsables de l'utilisation du Site par tous troisièmes avec ou sans leur autorisation.

4. Dès lors que s'il respecte ces Conditions Générales et Particulières et la législation applicable, l'Utilisateur peut utiliser librement le Site, pour notamment, accéder, envoyer, garder et recevoir contenus conformément aux conditions dans lui prévues.

5. Le Site est constitué, entre autres, par des contenus notamment, texte, graphiques, images, programmes et sons, dont les droits d'auteur et les droits de propriété ils industrielle appartiennent à des troisièmes, en s'engageant l'Adminitrador lesdits contenus du Site au cas où le respectif Titulaire ainsi le prétende, dès lors que, le mentionné titre dûment soit vérifié.

6. L'Utilisateur peut envoyer des contenus destinés à être inséré dans le Site en déclarant, dès maintenant :

a) autoriser l'Administrateur, à titre gratuit, à divulguer, publier, utiliser et explorer les contenus, textes, données, images ou sons ou programmes par lui envoyé pour le Site, de forme exclusive et aux fins de divulgation dans le Site, par la période où le Site se maintiendra en fonctionnement ;

b) avoir de complète légitimité pour autoriser l'utilisation derrière mentionnée notamment, déclare qu'il a obtenu et dispose des nécessaires droits et des autorisations à titre de droits d'auteur et de personnalité et que a assuré les paiements éventuellement dus à de troisièmes légitimes titulaires de droits sur les contenus, textes, données, images, sons ou programmes par elle envoyée pour le Site, aux fins de son utilisation nous termes prévus cadeaux Conditions ;

c) ne pas exister aucun engagement ou condition liée à des relations juridiques éventuellement existantes entre l'Utilisateur et les troisièmes lesquels il empêche ou conditionne, de quelque manière, l'exécution totale ou partielle des dispositions ci-dessus.

7. L'Administrateur s'exempte de toute responsabilité résultant du manque de véracité des dispositions dans le nombre 6 des présentes conditions ou de la violation par l'Utilisateur de tous droits ou intérêts légitimement protégé d'autrui, notamment de troisièmes titulaires des contenus.

8. L'Administratif se réserve le droit de, librement (sans nécessité d'invoquer toute raison) et à tout moment, enlever ou ne pas publier, le total ou partiellement, tous contenus, textes, données, images, applications ou programmes, insérés dans le Site par lui ou envoyé par les Utilisateurs, sans que par tel fait arrive tout droit d'indemnisation pour les Utilisateurs ou tous troisièmes.

9. L'Administratif se réserve le droit d'empêcher l'accès à tous Utilisateurs qui violent toute disposition de ces Conditions Générales, Particuliers ou prévus à la loi applicable.
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